A quoi sert le règlement du plan local d’Urbanisme

Ce document est compliqué à lire,mais incontournable pour tous ceux qui envisage une construction. Alors A quoi sert le règlement du plan local d’Urbanisme, c’est ce que nous allons découvrir dans ce nouvel article.

Il fut un temps ou le plan d’occupation du sol, l’ancêtre du PlU n’était qu’une règlement de ce qui était possible de faire ou non. Mais la nouvelle doctrine à voulu que le PlU s’inscrive sur le long terme sur un projet dans son ensemble. D’où sa complexité actuel de lecture. Ainsi apprenez à être promoteur immobilier avant de vous lancer

Le projet prime sur le PlU

ce qui est à retenir pour les non sachant, est la chose suivante : le projet prime sur la règle bien que la nécessité de la règle à la fin s’impose.C’est le postulat qui ressort du projet d’aménagement et de développement durable. Cela sous entent que l’on puisse faire des zones sans règlement.

Expliqué de manière plus simpliste. Rester enfermé sur des règles (Le PLU) empêchent tous changement et développement majeur de la ville. Donc le changement ” le projet” doit primé sur la règle vous comprenez mieux l’idée ?

Lire aussi le louage ouvrage immobilier

Dès lors on peut se poser la question ? A quoi sert le règlement du plan local d’Urbanisme

Au moment de la concertation du décret du modernisation du PlU? Les acteurs en présence ont convenu qu’il fallait justifier les regles du PlU. En effet il est apparu rapidement qu’il existait parfois des incohérences entre le PADD  et les réglés présentes dans le PLU. Parfois il existait un flou mais souvent c’est carrément des contradictions. D’ou cette idée d’en justifier les règles pour permettre une certaine cohérence.

Le COS à été définitivement supprimé et la superficie minimale des terrains constructibles

Pour terminer les anciens règles des PlU sont à présent facultatif. Ce qui ne signifie pas que l’état encourage l’absence de règle bien au contraire. Mais il préconise plutot un règlement à la carte pour faciliter l’usage de la construction et les projets. Cela permettra d’éviter les incohérences.

Pour aller plus loin vous avez la possibilité de lire ce livre promotion immobilière.