Le contrat de construction de maison individuel
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Pas que français ,il est évident que faire construire une maison est le rêve de toute les familles du monde. Mais imaginez-vous la situation suivante. La scène suivante comme si on était dans une pièce de théâtre. Acteurs principales une femme rentre dans la pièce à la recherche d’un constructeur. Leur objectif être heureux et faire construire une maison pour eux et leurs enfants. Charlotte et joseph, ils sont adorable.
Voilà que tout d’un coup surgit dans la scène le constructeur de maison individuel. Et grâce à son aisance et à son imagination, il convainc le père de famille de lui confier ces économies. Ce père de famille aurai du écouter sa femme car le constructeur bien qu’il a tenté , mais il n’a jamais fini la construction. la rumeur voulant qu’il avait une maitresse à entretenir. Suivre un cours promoteur immobilier .Donc voilà que cette famille voit son rêve briser comme tant d’autres car personne n’a penser à veiller à leurs sécurités. Ce contrat répond à cela.
Voir aussi le contrat de vent d’immeuble à rénover
Le contrat de construction de maison individuel en détail
Nous n’allons pas réécrire ici, toutes les étapes de la naissance de ce contrat. Nous serons accusé de vouloir remplir le contenu de notre article et ce n’est pas notre genre. L’actualisation sous l’égide de la loi n°90-1129 du 19 décembre 1990. Le contrat de construction de maison individuel s’impose,lorsqu’un immeuble à usage d’habitation ou mixte ( c’est à dire professionnel et habitation) ne comportant pas plus de deux logements pour le compte du maître d’ouvrage. Est édifié sur un terrain lui appartenant déjà, par un constructeur qui fournit directement ou indirectement le plan. Ou à défaut e fournir le plan, qui réalise cumulativement les travaux de gros œuvres, de mises hors d’eau et de mise hors d’air. ( art.L231-1 al.1er L.232al.1er du CCH)
Pour en savoir plus sur le sujet vous pouvez lire ce livre promotion immobilière
Conclusion
Pour conclure, rappelez-vous que que CCMI est possible uniquement pour les constructions neuves. Et aussi il existe plusieurs types de CCMI
Le contrat de construction avec fourniture de plan,ainsi que Le contrat de construction de maison individuel avec fourniture. Mais pour avoir plus détail il faudra attendre la prochaine scène.
