Le louage d’ouvrage immobilier

Dans cet article nous allons voir ensemble la définition ou plus concrètement; le louage d’ouvrage immobilier.

Construire sois-même sa maison, dans certains cas très particulier cela peut se concevoir. Notamment si vous avez des compétences dans ce domaine. Si ce n’es pas le cas très certaine vous aurez besoin de faire appel à un prestataire extérieur. Ou des études promoteur immobilier  Qui lui maîtrise parfaitement le domaine de la construction. Mais comment travailler avec ce partenaire dans de bonne condition et par ou commencer ?. Ne vous inquiétez pas le code civil à tous prévu.

Le contrat d’entreprise c’est qui exactement ?

Ce fameux contrat oui oui, celui du contrat d’entreprise. Il est régie comme je vous le disais par le code civil à travers différents types de louages. Donc celui qui nous intéressé dans le construction le louage  d’ouvrage immobilier. Son orientation est celui du marché des travaux. Ce contrat d’entreprise ne doit pas et en aucun cas, mais sur ce point j’insiste fortement. Il ne doit pas se confondre auprès des personnes avec le contrat de mandat ni le contrat de vente. Il est en effet essentiellement destiné pour la construction, mais cela ne le rend pas pour autant similaire avec les contrats spéciaux. Je pense que cet article sur les contrats de vente d’immeubles à construire VEFA à du beaucoup vous plaire. Le contrat d’emprise dans le code civil, prévoit une liberté contractuel plus souple que les contrats spéciaux. Néanmoins pour éviter les dérives, quelques dispositions légales et complémentaires à la jurisprudentielle encadrent les conditions de formation et d’exécution. Pour plus de détail veuillez vous référé à la norme AFNOR NF P 03-001

Le louage d’ouvrage immobilier pour les nuls

La définition du louage d’ouvrage pour le code civil dit ceci,: L’article 1710 du code civil précise. Le contrat par lequel l’une des parties s’engage à faire quelques chose pour l’autre. Moyennant un prix convenu entre elles. Il existe  trois distinction principale de louage d’ouvrage. Le louage de service est ce que je fais actuellement pour payer ce crédit, qui au passage me bouffe ma vie. Ensuite le louage de transport et celui des architectes,entrepreneurs d’ouvrages et techniciens. l’article du code civile qui parle de ces trois louages est 1779. Par contre le dernier louage évoquer celui de l’immobilier est régi par les articles 1787 et suivants du code civil. Il s’applique à l’opération de construction.

Précision du louage immobilier

Dans cet hypophyse est précisé par le convention par laquelle une personne ( le maître d’ouvrage) mandate une autre personne( l’entrepreneur) d’effectuer pour les travaux de constructions.

Le louage d’ouvrage immobilier est un contrat de service. Une location d’expertise si cela parait pour vous plus simple à comprendre.

Pour en savoir plus sur ce louage, voici un livre promotion immobilière.